Mentions légales

du site Harbour-Medical.com

Préambule

Conformément à l'article 15 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a été déclaré auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Le site www.harbour-medical.com est déclaré à la CNIL sous le n°1164512
L'utilisateur déclare avoir pris connaissance des informations ci-dessous avant la visite du site. En choisissant d'accéder au site, l'utilisateur accepte expressément et irrévocablement, les termes ci-après.

Responsabilités

La société décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens. Quelque soit le type de lien établi à partir d'un site Internet extérieur, dit “site liant”, vers celui de Harbour Medical, cette dernière se réserve le droit de s'opposer à son établissement.

Éditeur

Vous êtes actuellement connecté(e) sur le site internet http://www.harbour-medical.com édité par la société LunaWeb. Voici les informations légales de l'éditeur :

  • » Dénomination sociale : Harbour Conférences.
  • » Siège social : 14, rue de l'Armorique, 75010 PARIS.
  • » Directeur de la publication : Karol RUEL, comissaire général.
  • » Contact : karol@harbour-medical.com.

Crédits

  • » Développement : LunaWeb, Nicolas LE CAM.
  • » Photos : Copyright Harbour Medical, tous droits réservés.
  • » Hébergement : OVH Sarl, 140 Quai du Sartel, 59100 Roubaix.
  • » Logiciels utilisés : SkEdit (code xHTML/CSS), TextMate (code PHP et CGI), GIMP (images et graphisme), Advanced Web Ranking (suivi du référencement), Xiti Professional (édition de statistiques Web et calcul du ROI), Mac OS X (système d'exploitation).

Droits d'auteur

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de LunaWeb ou de tiers ayant autorisé Harbour Medical à les utiliser.
Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d'auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des oeuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes oeuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de Harbour Medical est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.

Informatique et Libertés

Conformément à la loi française du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel du 6 août 2004, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent, en vous adressant à Harbour Medical soit par courrier (adresse figurant ci-dessous), soit par email.

Cookies

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